Marque expirée - Marque en non vigueur
Douceur des Sens
Numéro de dépôt :
3694847
Date de dépôt :
27/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2019
Présentation de la marque Douceur des Sens
Déposée le 27 novembre 2009 par Agnès DUPRAT et Nicolas BUHOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Douceur des Sens »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Douceur des Sens est expirée depuis le 27 novembre 2019.
Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01
Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18